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Conditions Générales

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Confidentialité
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Interdictions
Vous ne devez pas abuser de ce site. Vous n'allez pas: commettre ou encourager une infraction criminelle; transmettre ou distribuer un virus, un cheval de Troie, un ver, une bombe logique ou tout autre matériel malveillant, nuisible sur le plan technologique, susceptible d'abus de confiance ou offensant ou obscène; pirater n'importe quel aspect du service; données corrompues; causer de la gêne aux autres utilisateurs; enfreindre les droits des droits de propriété de toute autre personne; envoyer toute publicité ou matériel promotionnel non sollicité, communément appelé "spam"; ou tenter d'affecter les performances ou la fonctionnalité de toute installation informatique de ou accessible par l'intermédiaire de ce site Web. Le non-respect de cette disposition constituerait une infraction pénale et https://labrie-enviroquip-group.myshopify.com signalera toute infraction de ce type aux autorités répressives compétentes et leur communiquera votre identité.

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Propriété intellectuelle, logiciels et contenu
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Conditions de vente
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a) Notre contrat
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b) Prix et disponibilité
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c) Paiement
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Plaintes
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Renonciation
Si vous ne respectez pas ces conditions et que nous ne prenons aucune mesure, nous serons toujours autorisés à utiliser nos droits et recours dans toute autre situation où vous ne respecteriez pas ces conditions.

Intégralité de l’entente
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